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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUCTION DES ELEVAGES BOURGON – P.E.B
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COQUY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COQUY
PRODUCTION DES ELEVAGES BOURGON – P.E.B., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3313739
Date de dépôt :
21/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/09/2024
COQUY de PRODUCTION DES ELEVAGES BOURGON – P.E.B

Présentation de la marque COQUY

Déposée le 21 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUCTION DES ELEVAGES BOURGON – P.E.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « COQUY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUCTION DES ELEVAGES BOURGON – P.E.B domicilié(e) - 25330 - FLAGEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 117 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque COQUY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COQUY est expirée depuis le 21 septembre 2024.

PRODUCTION DES ELEVAGES BOURGON – P.E.B a également déposé les autres marques suivantes : COKY , COQUI , COQUY


PRODUCTION DES ELEVAGES BOURGON – P.E.B., Société par Actions Simplifiée - 25330 - FLAGEY - France - SIREN 311117444


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Renouvellement sans limitation le 13 août 2014 n°2566144 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-08-13

Inscription le 30 septembre 2014 - Changement de nature juridique n°632319 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; crèmes, sauces, entremets ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.